Nicolas Cussac

De: Cussac (Nicolas)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
pour la durée de leur mandat au sein du comité national auquel ils appartiennent
membres des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000045911951(source JORF)
nomination
15 Juin 202215/06/2022
De: Cussac (Nicolas)
à Saint-Flour (Cantal)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine laitières, agroalimentaires et forestières
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000045464392(source JORF)
nomination
03 Avril 202203/04/2022
De: Cussac (Nicolas)
à Saint-Flour (Cantal)
Objet:
membres du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000034061562(source JORF)
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Nicolas CUSSAC
Objet:
directeur adjoint du projet GSM-R, et à
DEVT1009099S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 201010/05/2010
De: Nicolas CUSSAC
directeur adjoint du projet GSM-R
Objet:
dans le cadre des missions qui leur sont confiées
DEVT1009099S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 201010/05/2010
De: Nicolas CUSSAC
Objet:
directeur adjoint du projet GSM-R, et à
DEVT0915473S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009
De: Nicolas CUSSAC
Objet:
directeur adjoint du projet GSM-R, et à
DEVT0915467S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009
De: Nicolas CUSSAC
directeur adjoint du projet GSM-R
Objet:
dans le cadre des missions qui leur sont confiées
DEVT0915467S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009
De: Cussac (Nicolas)
Objet:
chef du service partenariat publicprivé, pour signer tous les actes ou documents relatifs aux contrats de concession ou aux contrats de partenariat publicprivé
mentionnés au présent article
EQUT0790814S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007